FRAN_NP_006121
5404/D
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
updated
2021-05-12
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Directeur et services rattachés (direction de l'eau)
1992
2008
service d'administration centrale
Direction de l'eau
12 mai 1992
9 juillet 2008
Ministère chargé de l’Environnement. Politique relative à l’eau et à la pêche (1896-1999)