FRAN_NP_006124
5405/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des habitats naturels (sous-direction des espaces naturels)
1994
2008
service d'administration centrale
Sous-direction des espaces naturels
1994
2008
Ministère chargé de l'Environnement ; Sous-direction des espaces naturels : financements européens ; réseau Natura 2000 (1980-2009).