FRAN_NP_006126
5405/1
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
revised
2021-08-18
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 18/08/2021 : modification date relation hier asc vers 6141
updated
2021-08-18
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des espaces naturels
1994
service d'administration centrale
Bureau des parcs nationaux et des réserves (sous-direction des espaces naturels)
1994
Bureau des habitats naturels (sous-direction des espaces naturels)
1994
2008
France. Ministère de l’Environnement. Mission de l’environnement rural et urbain (1971-1978)
1994
Bureau des protections contractuelles (sous-direction des espaces naturels)
1994
2008
France. Direction de la nature et des paysages (1970-2008)
1994
9 juillet 2008
Environnement ; Direction de la nature et des paysages ; Sous-direction des espaces naturels (1968-2001)
Ministère de l'Environnement : création et gestion des parcs nationaux et des réserves (1987-2010).