FRAN_NP_006130
5405/2
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2021-08-18
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 18/08/2021 : modification date relation hier asc vers 6141
updated
2021-08-18
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
1994
2008
service d'administration centrale
Bureau de la chasse (direction de la nature et des paysages)
1994
2008
Bureau de la faune et de la flore sauvages (direction de la nature et des paysages)
1994
2008
Bureau des échanges internationaux d'espèces menacées (direction de la nature et des paysages)
1994
2008
France. Direction de la nature et des paysages (1970-2008)
1994
9 juillet 2008
Ministère chargé de l'Environnement ; Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages : Convention de Washington ; protection des espèces (1971-2008).
Ministère chargé de l'Environnement ; Sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvages : archives du sous-directeur (1981-2008).
Ministères chargés de l’Agriculture et de l’Environnement. Politique publique de la chasse (1941-2004)