FRAN_NP_006131
5405/3A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des sites (direction de la nature et des paysages)
1996
2008
service d'administration centrale
Sous-direction des sites et paysages
1996
2008
Bureau des sites et espaces protégés (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1996
Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque