FRAN_NP_006142
5406/1A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la programmation, de l'évaluation et de la valorisation des programmes (service de la recherche et de la prospective, ministère chargé de l'environnement)
2000
2008
service d'administration centrale
Service de la recherche et de la prospective (ministère chargé de l'environnement)
2000
2008