FRAN_NP_006149
5406/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des politiques environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
service d'administration centrale
Bureau de synthèse des performances environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement) (2000-2005)
2000
2005
Bureau des ressources et services locaux (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Sous-direction de l'évaluation des politiques et des régulations environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2005
Bureau de l'économie de l'environnement (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale (ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Ministères chargés de l'Environnement : Programme national interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement (PIREE) (1993-2000).
Ministère chargé de l’Environnement. Archives de la sous-direction des politiques environnementales (2000-2003)
Ministère chargé de l’Environnement ; sous-direction des politiques environnementales. Mise en œuvre des agendas 21 locaux (1996-2004)