FRAN_NP_006154
5406/3E
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des infrastructures, des transports et de l'aménagement (sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques)
2005
service d'administration centrale
Sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques
2005
Bureau des infrastructures et de l'énergie (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2005