FRAN_NP_006161
5406/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction environnement, régulations économiques et développement durable (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
service d'administration centrale
Bureau de l'évaluation des normes et de la sécurité environnementale (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Bureau des biens publics globaux (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement) (2000-2005)
2000
2005
Délégation au développement durable
2005
Bureau des régulations internationales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Sous-direction de l'évaluation des politiques et des régulations environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2005
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale (ministère chargé de l'environnement)
2000
2005