FRAN_NP_006169
5406
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale (ministère chargé de l'environnement)
2000
2008
service d'administration centrale
Service de la recherche et de la prospective (ministère chargé de l'environnement)
2000
2008
Sous-direction des politiques environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
Sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques
2000
8 juillet 2008
Sous-direction environnement, régulations économiques et développement durable (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2005
France. Ministère de l’Ecologie et du développement durable. Commissariat général au développement durable (2008-....)
9 juillet 2008
Sous-direction de l'évaluation des politiques et des régulations environnementales (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2005
2008
Bureau des ressources, de la documentation et de la diffusion (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2008
Directeur et services rattachés (direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, ministère chargé de l'environnement)
2000
2008
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
18 mai 2007
2008
Ministère chargé de l’Environnement. Équipements sur le territoire : études d’impact (1973-2003)