FRAN_NP_006183
5485
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Conservatoire du littoral
1975
établissement public à caractère administratif
Ministère de l'Écologie et du Développement durable
18 mai 2007
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils
d'administration ; activités (1970-1992).
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : acquisition de
terrains classés (1977-2002).
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Dossiers d'acquisition
de terrains (1976-1988).
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. Acquisitions et
affectation de terrains (1987-1991).