FRAN_NP_006187
8001/CAB
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Cabinet du ministre chargé de l'Équipement
18 mai 1995
6 mai 2002
cabinet ministériel
Ministère de l'Équipement
18 mai 1995
6 mai 2002
Services communs urbanisme transports ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1912-1964)
Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude
Gayssot. Courriers parlementaires (1997-2002).
Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude
Gayssot. Opérations d’urbanisme et d’équipement en Seine-Saint-Denis (2000-2002).
Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement ; cabinet de Jean-Claude
Gayssot. Archives de Laurent Fourtune, conseiller technique chargé du secteur des routes, du
transport routier et de la sécurité routière (1997-2002).
Ministère de l’Aménagement du territoire, de l’Équipement et des Transports ;
cabinet de Bernard Pons. Archives d'Étienne Guyot, chef de cabinet (1995-1997).
Cabinets de Bernard Pons, ministre de l’Aménagement du territoire, de l’Équipement
et des Transports et d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux Transports. Déplacements et
entretiens (1995-1997).
Cabinet d’Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux Transports. Archives de Michel
Wachenheim, conseiller technique et correspondant pour l’aviation civile
(1994-1997).
Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des
Transports et de la Mer. Dossiers du ministre, du directeur de cabinet et de conseillers
(1997-2002).
Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des
Transports et de la Mer. Dossiers de Patrick Amar, conseiller technique chargé du secteur
aérien (1999-2002).
Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des
Transports et de la Mer. Dossiers de Laurent Guillot, conseiller technique chargé du secteur
portuaire, maritime et fluvial (1997-2002).
Cabinet de Jean-Claude Gayssot, ministre de l’Équipement, du Logement, des
Transports et de la Mer. Dossiers de Nicolas Notebaert, conseiller technique chargé du secteur
ferroviaire (1998-2002).