FRAN_NP_0061888001/CGPrevisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIArevised2013-07-15humanBlandine WAGNERrevised2013-08-06humanBlandine WAGNERAnciens identifiants : 8001/CGP, 8201/PCcorporateBodyConseil général des ponts et chausséesCGPC18042008service d'administration centraleMinistère de l'Écologie et du Développement durable18 mai 20072008Comité central des travaux géographiques19421985France. Ministère de l'Équipement. Inspection générale de l'Équipement et de l'Environnement (1944-1986)1987Legrand, Patrick (1948-....)20012001
Patrick Legrand est membre associé du Conseil général des Ponts et Chaussées.
Inspection générale de l'équipement et de l'environnement2 juillet 19792005Conseil général de l'environnement et du développement durable2008Inspection générale de l'aviation civile2005Transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et Chaussées (1566-1962)Services Communs urbanisme et transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et chaussées (1990-2004)Services communs urbanisme et transports ; Conseil général des Ponts et Chaussées (1951-1988).Conseil général des Ponts et Chaussées : dossiers des affaires traitées par la 6e section (urbanisme, architecture, habitat) (1974-1985).Ministères de la Construction et de l'Équipement ; inspection générale (1959-1990).Conseil général des Ponts et chaussées (1974-1982).Conseil général des Ponts et Chaussées : archives de J. Rerolle sur la création du ministère de l'Équipement (1959-1972).Conseil général des Ponts et Chaussées (1965-1984).Greffe du conseil général des Ponts-et chaussées (1945-2013)Sections et collège de spécialités du conseil général des Ponts-et-chaussées (1967-1993)Ministère de l'Équipement ; Conseil général des Ponts et Chaussées : rapports d’inspection des services (1990).Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)Conseil général des ponts et chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de janvier 1814 à juin 1817.Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1878.Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1879.Ministères chargés de l'Équipement et de l'Environnement. Rapports du Conseil général des Ponts et Chaussées et de l'inspection générale de l'environnement (1991-2006).Fonds Jacques-François Piou (XVIIe-XIXe siècle)Dossiers de Claude Martinand, vice-président du Conseil général des ponts et chaussées (1981-2009).Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1880.Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1913.Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1881.Table des affaires soumises à la Section des Routes et des Chemins de fer (1843).Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées en 1882.Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1912.Ministère de l'Équipement ; Commission spéciale des marchés de génie civil : registres de délibérations (1966-1976).Conseil général des ponts et chaussées. Registres d'enregistrement des affaires examinées par les deux sections du Conseil général des ponts et chaussées (1870-1871).Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1952-1984).Archives du Conseil général des ponts et chaussées (1977-1988).Conseil général des ponts et chaussées. Mission d’inspection pluridisciplinaire relative au sinistre du port de Nice du 27 octobre 1979 (1979-1989).Services communs urbanisme et transports ; Conseil général des Ponts et chaussées (1944-1991)Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre d'enregistrement des affaires soumises au Conseil relatives aux routes, ponts et chemins de fer. (1848).Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1911.Ministère de l'Équipement. Conseil Général des ponts et chaussées. 5e section. Archives de la Mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel (1973-2005).Conseil général des ponts et chaussées. Affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées durant la Première Guerre mondiale.Ministère des Travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Missions (1993-2006)Ministère des travaux publics et des transports. Conseil général des ponts et chaussées. Conseil national de l'informatique géographique (1891-1992).Conseil général des Ponts et Chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées (1874).Conseil Général des Ponts et Chaussées. 24e registre des délibérations du Conseil Général des Ponts et Chaussées à dater du 2 octobre 1813 jusqu'au 26 janvier 1814.Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des délibérations (7 juillet 1813 - 29 septembre 1813)Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des délibérations (24 avril 1813 - 30 juin 1813)Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires examinées en assemblées plénières (1908).Conseil général des ponts et chaussées. Registre d'enregistrement des affaires examinées en assemblées plénières (1907).Assemblées des Ponts et Chaussées. Avis rendus par les assemblées durant l'an 2 de la République (10 mai 1794 - 17 septembre 1794).Ministère de l’Écologie et du Développement Durable ; Conseil général des Ponts et chaussées. Archives de la section des affaires d’aménagement et d’environnement (1968-1992)France. Ministère de l'Environnement. Service communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires économiques (1966-1992)Services communs urbanisme et transports. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Section des affaires généralesConseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires soumises au Conseil de juin 1817 à décembre 1818.Conseil général des Ponts et Chaussées. 19e registre des délibérations rendues en assemblées plénières.Conseil général des Ponts et Chaussées. 21e registre des délibérations (1er février 1813 - 21 avril 1813).Conseil général des Ponts et Chaussées. 20e registre des délibérations rendues en assemblées plénières.Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1906).Conseil général des Ponts et Chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières (1920).Conseil général des Ponts et Chaussées. Affaires envoyées au Conseil (1830-1831)Conseil général des ponts et chaussées. 15e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées à partir du 6 mars 1811 jusqu'au 21 juin [1811] inclus.Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées tenues du 10 mai 1794 au 25 mai 1795.Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts et Chaussées. 3e registre des délibérations des assemblées.Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts et Chaussées. Second registre des délibérations des assemblées (1er frimaire an V (21 novembre 1796) - 1er Brumaire an VI (22 octobre 1797)Assemblées des Ponts et chaussées. Registre des délibérations relatives aux travaux publics (11 Prairial an 3 [30 mai 1795] - 21 fructidor an 5 [7 septembre 1797])Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées commencé le 1er Prairial an 8e (21 mai 1800).Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. 18 ème registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées à partir du 29 février 1812 jusqu'au 6 juin 1812.Ministère de l'Intérieur. Conseil général des pont et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées commencé le 17 frimaire an 11 (8 décembre 1802). (17 frimaire an 11 (8 décembre 1802) - 2e jour complémentaire an 12 (19 septembre 1804)Ministère des Travaux publics. Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre des affaires envoyées au Conseil. (1842)Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Cinquième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées commencé le 17 frimaire an 11 (8 décembre 1802). Ministère des Travaux publics. Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires soumises au conseil relatives à la navigation, aux ports, moulins, usines et dessèchements (1860).Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. Registre des délibérations des assemblées puis du Conseil général des Ponts et Chaussées ( 4 vendémiaire an 13 (26 septembre 1804) - 23 vendémiaire an 14 (15 octobre 1805))Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. 14e registre des délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées à partir du 12 septembre 1810 jusqu'au 27 février 1811 inclus.Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. 16e registre des délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées à partir du 26 juin 1811 jusqu'au 6 novembre 1811.Ministère de l'Intérieur. Conseil général des ponts et chaussées. 17e registre des délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées à partir du 13 novembre 1811 jusqu'au 26 février 1812.Conseil général des ponts et chaussées. Répertoire des affaires examinées en assemblées plénières. (1900)