FRAN_NP_006227
8002/B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires financières et juridiques (ministère de l'Équipement)
Sous-direction du budget, de la comptabilité et des affaires juridiques
1985
1993
1985
1999
service d'administration centrale
Sous-direction des affaires financières (ministère de l'Équipement)
1999
Bureau des études et synthèses juridiques (ministère de l'Équipement)
1993
1999
Bureau de la réglementation et de la gestion financière des services déconcentrés (ministère de l'Équipement)
1993
1999
Bureau des affaires juridiques et du contentieux (ministère de l'Équipement)
1993
1999
Bureau des affaires juridiques et du contentieux (ministère de l'Équipement) II
1985
1999
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Service des affaires financières (2008-....)
2008
Bureau des études et synthèses financières (ministère de l'Équipement) (1993-1999)
1993
1999
Bureau du budget (direction des affaires financières et de l'administration générale, ministère de l'Équipement) (1985-1999)
1985
1999
Bureau de la comptabilité administrative centrale (ministère de l'Équipement)(1985-1999)
1985
1999
Sous-direction des affaires juridiques (ministère de l'Équipement)
1999
Direction des affaires financières et de l'administration générale (ministère de l'Équipement)
1985
1999