FRAN_NP_006259
8003/4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Mission évaluation et prospective (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1992
2001
service d'administration centrale
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Service du pilotage et de l’évolution des services (2008-....)
2008
Direction du personnel et des services (ministère de l'Équipement)
1992
2001