FRAN_NP_006262
8003/5C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des personnels administratifs d'encadrement et de la paie (sous-direction des personnels administratifs et contractuels, ministère de l'Équipement)
2001
2005
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels administratifs et contractuels (ministère de l'Équipement)
2001
2005
Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
2001
Bureau des personnels d'encadrement d'administration centrale et des affaires maritimes (ministère de l'Équipement)
2001
Bureau des personnels d'encadrement des services déconcentrés (ministère de l'Équipement)
2001