FRAN_NP_006274
8003/7C
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des personnels des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
2001
2005
service d'administration centrale
Sous-direction des personnels maritimes, de contrôle et de sécurité (ministère de l'Équipement)
2001
2005
Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
2001