FRAN_NP_006293
8003/D6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des missions, de l'organisation des services et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1996
2001
service d'administration centrale
Sous-direction des services et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1996
2001
Bureau des missions et de l'organisation des services (ministère de l'Équipement)
2001
Bureau de l'organisation des services et des effectifs (ministère de l'Équipement)
1996
Bureau du contrôle de gestion et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1996