FRAN_NP_006294
8003/D
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des services et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1985
2001
service d'administration centrale
Bureau de l'organisation des services et des effectifs (ministère de l'Équipement)
1985
1996
Bureau du contrôle de gestion et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1992
1996
Bureau de la modernisation et de la vie des services (ministère de l'Équipement)
1992
2001
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Service du pilotage et de l’évolution des services (2008-....)
2008
Bureau de la logistique des services déconcentrés (ministère de l'Équipement)
1992
2001
Bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs (ministère de l'Équipement)
1996
2001
Bureau des missions, de l'organisation des services et de la décentralisation (ministère de l'Équipement)
1996
2001
Direction du personnel et des services (ministère de l'Équipement)
1985
2001
Ministère de l'Équipement ; direction du personnel. Contrôle de gestion, décentralisation, modernisation et vie des services (1918-2001).
Ministère de l'Équipement et des Transports ; direction du personnel. Gestion prévisionnelle des effectifs (1965-2000).