FRAN_NP_006309
8003/P7
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des personnels administratifs, du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
1999
2001
service d'administration centrale
Sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs et d'exploitation (ministère de l'Équipement)
1999
2001
Bureau des personnels de catégories B et C d'administration centrale et des personnels de catégorie B administratifs et techniques des services déconcentrés (ministère de l'Équipement)
1999
Bureau des personnels administratifs (ministère de l'Équipement)
2001
Bureau des personnels des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
2001
Bureau des personnels administratifs d'encadrement et de la paie (sous-direction des personnels administratifs et contractuels, ministère de l'Équipement)
2001
Bureau des personnels de catégorie C des services déconcentrés, des personnels de catégories B et C d'exploitation et des ouvriers des parcs et ateliers (ministère de l'Équipement)
1999
Bureau des personnels du permis de conduire et du contrôle des transports terrestres (ministère de l'Équipement)
1999