FRAN_NP_006320
8003/R
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction des affaires financières et des réformes statutaires (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1985
2001
service d'administration centrale
Bureau de la réglementation et du contentieux du personnel (ministère de l'Équipement)
1985
2001
Bureau du budget et de la gestion des crédits de personnel (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1999
2001
Bureau du budget et des rémunérations principales (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1985
1999
Bureau de la titularisation et des réformes statutaires (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1985
1999
Bureau des traitements, des primes, des indemnités et des rémunérations complémentaires (ministère de l'Équipement)
1985
2001
Bureau des statuts (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1999
2001
Bureau du contentieux (direction du personnel et des services, ministère de l'Équipement)
1992
1996
Direction du personnel et des services (ministère de l'Équipement)
1985
2001