FRAN_NP_006322
8003/S2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de l'organisation du travail et de la prévention (direction du personnel, des services et de la modernisation, ministère de l'Équipement)
Bureau de la prévention
1992
2001
Bureau de l'hygiène, de la sécurité du travail et de la prévention
1985
1992
1985
2005
service d'administration centrale
Sous-direction du travail et des affaires sociales (direction du personnel, des services et de la modernisation, ministère de l'Équipement)
1985
2005