FRAN_NP_006353
8104/1B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
1997
service d'administration centrale
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement et de la planification (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
1997
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1993
Ministère de l'Équipement. Politiques nationales de protection du littoral et de la montagne (1960-1996).