FRAN_NP_006360
8104/2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'aménagement opérationnel et de l'action foncière (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
1997
service d'administration centrale
Direction de l'architecture et de l'urbanisme
1993
1997
Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
1997
Bureau de l'action foncière et de l'urbanisme opérationnel (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
1997
Bureau du financement et de la fiscalité de l'urbanisme (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
1997
Bureau des agréments en Île-de-France (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
1997
Sous-direction des interventions urbaines (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993