FRAN_NP_006361
8104/3A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des stratégies nationales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) (1997-1998)
1997
1998
service d'administration centrale
Bureau des stratégies nationales (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction) (1998-2008)
1998
Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Ministère de l'Équipement ; Bureau des stratégies nationales ; Bureau de la planification décentralisée. Archives relatives aux politiques d'aménagement du territoire, dont celles liées au littoral et à la montagne