FRAN_NP_006362
8104/3B
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la planification décentralisée (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
service d'administration centrale
Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Bureau de la planification des territoires urbains et ruraux (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
Bureau de la planification territoriale (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1997
Ministère de l'Équipement ; Bureau des stratégies nationales ; Bureau de la planification décentralisée. Archives relatives aux politiques d'aménagement du territoire, dont celles liées au littoral et à la montagne