FRAN_NP_006364
8104/3
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6430
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction de la stratégie et de la planification (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
service d'administration centrale
Bureau de la planification décentralisée (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Bureau des stratégies nationales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) (1997-1998)
1997
1998
Mission veille et évaluation (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Sous-direction de la planification stratégique (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
1998
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement et de la planification (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1997
France. Direction de l'Aménagement foncier et de l'Urbanisme (1944-1998)
1997
5 mars 1998
Ministère de l'Équipement ; Bureau des stratégies nationales ; Bureau de la planification décentralisée. Archives relatives aux politiques d'aménagement du territoire, dont celles liées au littoral et à la montagne