FRAN_NP_006368
8104/4
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6430
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des interventions urbaines (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
service d'administration centrale
Bureau des établissements publics et des SEM d'État (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme) (1997-1998)
1997
1998
Bureau des politiques urbaines et de la qualité de l'aménagement (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Mission économique et financière (sous-direction des interventions urbaines, direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Sous-direction de l'aménagement opérationnel et de l'action foncière (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1997
France. Direction de l'Aménagement foncier et de l'Urbanisme (1944-1998)
1997
5 mars 1998