FRAN_NP_006376
8104/6
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6430
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des réseaux professionnels et des services (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
service d'administration centrale
Bureau Études et réseaux (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Bureau de la méthodologie statistique et des partenariats (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
Bureau de l'observation et des bases de données territoriales (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme)
1997
1998
France. Direction de l'Aménagement foncier et de l'Urbanisme (1944-1998)
1997
5 mars 1998