FRAN_NP_006377
8104/79CD
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Comité de décentralisation
1955
2002
Premier ministre
24 octobre 1967
2002
Comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
2002
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement
4 juin 1997
6 mai 2002
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Comité de décentralisation (1956-2002)
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Comité de décentralisation (1959-2006)
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Comité de décentralisation (1955-1988)
Comité de décentralisation. Archives du Groupe de recherches inter-régionales (GERI) (1975-2003)
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Comité de décentralisation. Fichier de l’historique des décisions prises à l’encontre d'entreprises privées (1980-2000)
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Comité de décentralisation. Dossiers d’agrément de demandes émanant du secteur privé (1980-2000)
Archives du Comité de décentralisation (1955-1970)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; comité de Décentralisation. Archives pourtant sur les activités du comité de Décentralisation (1955-1987)