FRAN_NP_006378
8104/A1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la prospective, des agglomérations et des territoires (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
service d'administration centrale
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau de la prospective, des agglomérations et des territoires (1951-1970)
Ministère de l'Equipement et du logement, opérations de construction de logements :
maisons individuelles, ZAC, ZUP, ZH (1964-1973)
Ministère de l'Équipement ; Bureau de la prospective, des agglomérations et des territoires. Dossiers d'archives relatives à l'organisation, le fonctionnement et les activités des agences d'urbanisme (1966-1989)
Ministère de l'Équipement ; Bureau de la prospective, des agglomérations et des
territoires. Dossiers relatifs aux activités des agences d'urbanisme des agglomérations
(1986-1989)