FRAN_NP_006379
8104/A2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
service d'administration centrale
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)
1988
Ministère de l'Équipement. Politiques nationales de protection du littoral et de la montagne (1960-1996).
Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives à l'application de la loi Littoral dans différentes régions (1960-1989).
Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Dossiers portant sur la mise en place des servitudes de passage le long du littoral (1978-1986)