FRAN_NP_006380
8104/A3
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
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Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
service d'administration centrale
Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles. Dossiers sur des opérations foncières menées par l'État (1964-1987)
Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations
d'intérêt national et des villes nouvelles. Archives relatives au suivi des activités des
établissements publics d'aménagement des villes nouvelles (1959-1989)
Ministère de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des opérations
d'intérêt national et des villes nouvelles. Dossiers de suivi des grandes opérations
d’aménagement et actions spécifiques d’aménagement urbain des villes moyennes
(1959-1988)