FRAN_NP_006381
8104/A4
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des interventions et innovations urbaines (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
service d'administration centrale
Bureau des politiques urbaines (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines.
Dossiers d'études portant sur l'opération "villes plus sûres et quartiers sans incidents"
(1971-1988)
Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines.
Dossiers portant sur le fonctionnement et l'activité du Bureau en matière d'aménagements
urbains (1977-1989)
Ministère de l'Équipement ; Bureau des interventions et innovations urbaines.
Archives relatives à la politique de revitalisation des banlieues et d'améliorations du cadre
urbain (1973-1985)