FRAN_NP_006382
8104/A5
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des agréments en Île-de-France (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
service d'administration centrale
Bureau des agréments en Île-de-France (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1993-1997)
1993
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993