FRAN_NP_006383
8104/AF2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des expropriations et associations foncières (service des opérations d'aménagement)
1963
1985
service d'administration centrale
Bureau des affaires foncières et de l'expropriation (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
Service des opérations d'aménagement
1963
1985
Ministères chargés de la reconstuction, de l'urbanisme et du logement ; bureau des
expropriations et associations foncières. Budget des associations syndicales de
remembrement (1941-1972)
Ministère de l'Equipement, opérations d'aménagement et de remembrement
(1941-1972)
Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; bureau des
expropriations et associations foncières. Contrôle technique et financier des opérations de
remembrement poursuivies par les associations syndicales de remembrement
(1941-1972)
Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; bureau des
expropriations et associations foncières. Contrôle technique et financier des opérations de
remembrement menées par les associations syndicales de remembrement (1941-1972)
Ministères chargés de la Construction et de l'Equipement ; Bureau des
expropriations et associations foncières. Dossiers sur le contrôle technique et financier des
opérations de remembrement (1941-1972)