FRAN_NP_006388
8104/A
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
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corporateBody
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
Sous-direction de l'aménagement
1986
1987
1986
1993
service d'administration centrale
Direction de l'architecture et de l'urbanisme
1986
1993
Bureau des affaires foncières et de l'expropriation (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
1987
Bureau des interventions et innovations urbaines (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Bureau des agréments en Île-de-France (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
Bureau de la prospective, des agglomérations et des territoires (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Sous-direction de l'aménagement opérationnel et de l'action foncière (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
Bureau des opérations d'intérêt national et des villes nouvelles (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
1993
Bureau de l'urbanisme opérationnel (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
1987
Sous-direction des politiques nationales d'aménagement et de la planification (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
Service des opérations d'aménagement
1986
Ministère de la reconstruction puis de la construction ; direction de l'aménagement du territoire. Dossiers de villes assujetties à un plan d'aménagement et de reconstruction (1945-1968)
Ministère chargé de la construction ; direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Cartes et plans pour les plans directeurs d'urbanisme (1936-1971)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de l'aménagement ; Dossiers du Conseil supérieur des infrastructures de la navigation aérienne (1946-1973)
Ministère de l'Équipement ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de l'aménagement. Dossiers portant sur le financement d'aménagement d'espaces verts (1971-1984)
Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Arrêtés originaux de création de zones d'aménagement (ZUP et ZAC) (1959-1979)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Archives portant sur la réglementation et la fiscalité de l'aménagement (1971-1989)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement. Archives des agences d'urbanisme et d'aménagement (1990-1991)