FRAN_NP_006394
8104/E1
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des sites et espaces protégés (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
Bureau des sites et ensembles urbains protégés
1986
1993
1986
1996
service d'administration centrale
Bureau des espaces protégés bâtis (direction de l'architecture)
1996
Bureau des sites (direction de la nature et des paysages)
1996
Sous-direction des espaces protégés, des paysages et de la qualité architecturale et urbaine
1986
1996
Protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque