FRAN_NP_006396
8104/ELITM
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1986-1987)
1986
1987
service d'administration centrale
Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993)
1988
Sous-direction de la mise en valeur et de la protection des espaces (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
1987
Ministère de l'Équipement. Politiques nationales de protection du littoral et de la montagne (1960-1996).
Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Dossiers d'archives portant sur la création de stations de tourisme en zone de montagne (1979-1984)
Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Dossiers sur l'aménagement des zones touristiques et du littoral (1961-1982)