FRAN_NP_006398
8104/EPUB
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des enseignes et de la publicité (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
1987
service d'administration centrale
Bureau des documents d'urbanisme, des autorisations d'occupation du sol et de la publicité (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
Sous-direction de la mise en valeur et de la protection des espaces (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1986
1987
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction,
puis de l'Équipement ; Bureau des enseignes et de la publicité. Réglementation de l'affichage
et de la publicité (1935-1988)