FRAN_NP_006409
8104/PRR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-09-30
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau des relations avec les professions et de la formation continue (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1996
service d'administration centrale
Sous-direction des enseignements, des professions et de la promotion de l'architecture et de l'urbanisme
1988
1996
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau des relations avec les professions et de la formation continue. Dossiers portant sur la préparation de la loi sur l'architecture de 1977 et ses projets de réforme (1940-1987)
Ministère de l'Équipement ; Bureau des relations avec les professions et de la formation continue. Dossiers d'archives sur la mise en place et les activités de l'Association professionnelle paritaire pour la Promotion sociale des Collaborateurs d'Architectes (PROMOCA) (1966-1987)