FRAN_NP_006420
8104/U2
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau du financement de l'urbanisation et de la fiscalité (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
service d'administration centrale
Bureau du financement et de la fiscalité de l'urbanisme (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
Sous-direction de l'urbanisme local (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993