FRAN_NP_006423
8104/U
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Sous-direction de l'urbanisme local (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
service d'administration centrale
Bureau de l'offre foncière et de l'urbanisme opérationnel (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Bureau de l'espace public, des espaces verts et des services collectifs (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1993
1993
Bureau des documents d'urbanisme, des autorisations d'occupation du sol et de la publicité (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Bureau du financement de l'urbanisation et de la fiscalité (direction de l'architecture et de l'urbanisme)
1988
1993
Direction de l'architecture et de l'urbanisme
1988
1993
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de l'urbanisme local (1925-1979)
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de l'urbanisme local (1925-1979)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction,
puis de l'Équipement ; Sous-direction de l'urbanisme local. Dossiers de réalisation des
zones à urbaniser en priorité (Z.U.P.) (1953-1982)
Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de l'urbanisme local (1925-1979)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction de l'urbanisme local. Dossiers relatifs
à l'élaboration de la loi foncière du 30 décembre 1967 (1964-1968)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la construction,
puis de l'Équipement ; Sous-direction de l'urbanisme local. Dossiers de réalisation des zones
industrielles (1950-1980)
Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Sous-direction de l'urbanisme local. Création des Sociétés d’Economie Mixte chargées des opérations d’urbanisme (1965-1981)