FRAN_NP_006426
8104/UR
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Service de l'urbanisme
1976
1985
service d'administration centrale
Bureau de la réglementation de l'urbanisme (direction de l'urbanisme et des paysages)
1976
1985
Bureau de la planification urbaine (direction de l'urbanisme et des paysages)
1976
1985
Direction de l'urbanisme et des paysages
1976
1985