FRAN_NP_006443
8107/DPLAN
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6492 5 mars 1998
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Secrétariat permanent du plan Construction et architecture (direction de l'habitat et de la construction)
Secrétariat permanent du plan Construction
1987
1992
Secrétariat permanent du plan Construction et habitat
1985
1987
1985
1998
service d'administration centrale
France. Direction de la Construction (1944-1998)
1985
5 mars 1998
Ministère de l'Équipement ; Secrétariat permanent du plan construction et habitat. Rapports d’études commandées par le Plan construction et architecture (1972-1978)
Ministère de l'Équipement ; Secrétariat permanent du plan construction et habitat. Archives relatives aux objectifs et aux programmes d'action du Plan Construction (1965-1991)
Ministère de l'Équipement ; Secrétariat permanent du plan construction et habitat. Archives sur le programme de recherche et d'expérimentation "bâtiment économe" (1977-1990)
Ministère de l'Équipement ; Secrétariat permanent du plan construction et habitat. Archives relatives au programme de recherche Cité-services (1986-1996)