FRAN_NP_006444
8107/D
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2015-12-04
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6492 5 mars 1998
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Directeur et services rattachés (direction de l'habitat et de la construction)
1949
1998
service d'administration centrale
Ministères chargés de l'Équipement. direction de la construction habitation. Dossiers sur les interventions parlementaires et les questions écrites concernant la construction (1969-1975)
Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Interventions parlementaires intéressant la construction (1973-1976)
Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la direction et les politiques en matière de construction et de logement (1975-1990)