FRAN_NP_006450
8107/E6
derived
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
corporateBody
Bureau de la maîtrise des coûts (direction de l'habitat et de la construction)
1987
1995
service d'administration centrale
Sous-direction de la qualité de l'habitat
18 mars 1992
1995
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie et technique de la construction ; Bureau de la maîtrise des coûts. Archives relatives à la politique et à la réglementation en matière d'habitat (1970-1994)
Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Bureau de la maîtrise des coûts. Dossiers portant sur les coûts de construction, d'entretien et de réhabiliation des logements (1960-1989)