FRAN_NP_006454
8107/E
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6492 5 mars 1998
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction Économie, technique et qualité de la construction
Sous-direction économique et technique de la construction
1987
1995
1987
1998
service d'administration centrale
Bureau des filières de production (sous-direction économique et technique de la construction)
1987
1995
Bureau des actions techniques locales (sous-direction économique et technique de la construction)
1987
1995
Bureau des produits industriels de la construction (ministère chargé du logement et de la construction) (1995-1998)
1995
1998
Bureau de la qualité technique et de la prévention (ministère chargé du logement et de la construction)
1992
1998
Bureau des filières de construction (ministère chargé du logement et de la construction) (1995-1998)
1995
1998
Bureau des constructions publiques (direction de l'habitat et de la construction)
1995
1998
Bureau de l'informatique et des produits industriels (sous-direction économique et technique de la construction)
1987
1995
Sous-direction de la qualité et du développement durable dans la construction
1998
France. Direction de la Construction (1944-1998)
1987
5 mars 1998
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre National d’Expertise Technique des Habitations à Loyer Modéré (1982-1982)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Dossiers provenant de M. Godlewski, sous-directeur (1967-1987)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives aux missions et au fonctionnement de la sous-direction économie, technique et qualité de la construction (1973-1996)