FRAN_NP_006473
8107/O
revised
Archives nationales de France
Français
Notice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.
Moyenne
derived
2013-04-23
machine
Import_SIA
revised
2015-12-04
human
Blandine WAGNER
revised
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
P. Charbonnier, 30/09/2020 : modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6492 5 mars 1998
updated
2020-09-30
human
Mission.referentiels MISSION.REFERENTIELS
corporateBody
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)
1987
1998
service d'administration centrale
Sous-direction des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1998-2008)
1998
Bureau de la réglementation des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)
1987
1998
Bureau des études et du contrôle des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1995-1998)
1995
1998
Bureau de la modernisation et du contrôle des organismes constructeurs (ministère chargé du logement) (1987-1998)
1987
1998
Bureau des interventions auprès des organismes constructeurs (ministère chargé du logement)
1987
1995
France. Direction de la Construction (1944-1998)
1987
5 mars 1998
Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1896-1965)
Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1908-1965)
Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1913-1965)
Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1925-1965)
Ministère de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Fiches analytiques d'opérations HLM et statistiques (1973-1982)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers financiers et juridiques de différents organismes constructeurs (1896-1984)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers financiers et juridiques de différents organismes constructeurs (1896-1984)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers de gestion des personnels des organismes HLM (1953-1989)
Ministères chargés de la Construction puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Rapports et dossiers relatifs aux demandes de logement des fonctionnaires civils de l'État ainsi qu'au recrutement d'objecteurs de conscience employés par les offices d'HLM (1960-1994)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers d'archives des conseils de disciplines et de recours des personnels des offices publics HLM (1954-1987)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs.Dossiers des sociétés d'économie mixte (1953-1988)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. Dossiers d'archives sur les activités des sociétés d'économie mixte (1929-1984)
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Sous-direction des organismes constructeurs. procès-verbaux de réunions du Conseil supérieur des HLM(1953-1984)