FRAN_NP_0064868107/SGrevisedArchives nationales de FranceFrançaisNotice établie conformément à la norme ICA-ISAAR (CPF) 2004, aux normes ISO 8601 pour le système de normalisation des dates utilisé, ainsi que AFNOR NF Z 44-061, juin 1986. Catalogage : forme et structure des vedettes noms de personne, des vedettes titres, des rubriques de classement et des titres forgés.Moyennederived2013-04-23machineImport_SIArevised2020-09-30humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELSP. Charbonnier, 30/09/2020 :modification date lien hiérarchique ASC vers NP 6492 5 mars 1998updated2020-09-30humanMission.referentiels MISSION.REFERENTIELScorporateBodySecrétariat général (direction de l'habitat et de la construction)Division des affaires générales1985199219851998service d'administration centraleCellule de l'informatique et de la bureautique (direction de l'habitat et de la construction)19851998Cellule du courrier parlementaire (direction de l'habitat et de la construction)19851998Cellule des actions internationales (direction de l'habitat et de la construction)19851998Cellule du personnel, de la formation et des moyens généraux (direction de l'habitat et de la construction)19851998France. Ministère de l'Équipement. Secrétariat général des ministères chargés de l'Écologie, du Développement durable, de l'Énergie, du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité (2005-....)2005
Ce secrétariat faisait partie de directions métiers
Cellule de la documentation (direction de l'habitat et de la construction)19851998Cellule des marchés (direction de l'habitat et de la construction)19851998Secrétariat général (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)1998France. Direction de la Construction (1944-1998)19855 mars 1998